PARTICIPATION DEPARTEMENTALE AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OPERATIONS A ANNULER DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MONTAGNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AFFECTATION D'UNE SUBVENTION DEPARTEMENTALE EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION LIBRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin